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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT
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DELTAPASS A D3 E
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTAPASS A D3 E
SICA SA DELTAVIT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93474701
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013

Présentation de la marque DELTAPASS A D3 E

Déposée le 30 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTAPASS A D3 E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2245342) - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2245342) - 35150 - France.

La marque DELTAPASS A D3 E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTAPASS A D3 E est expirée depuis le 27 juin 2013.

SICA DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : LACTA MAX , VELOPLUS , DELTACHELOL , PRINTALYX , VELO , VALORUMEN , DELTACID , FORTIMAX , BOOSTYX , CLARIO 5


SICA SA DELTAVIT, Société Anonyme - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2245342) - 35150 - France - SIREN 313296550


SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2245342) - 35150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245342 - Publication au BOPI 2003-06-27

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343407 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits nutritionnels pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.